AGM - 02/09/26 (EUROPLASMA)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
EUROPLASMA
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| 02/09/26 |
Lieu
|
| Publiée le 24/06/26 |
13 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion
Avis de convocation
Avis de convocation et correctif
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Ordre du jour
Résolutions de la compétence de l’assemblée générale ordinaire – Lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration ;
ORDRE DU JOUR – Lecture du rapport de gestion du groupe inclus dans le rapport de gestion du Conseil d’administration ; – Lecture du rapport sur le gouvernement d’entreprise inclus dans le rapport de gestion du Conseil d’administration ; – Lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ; – Lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ; – Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; – Lecture du rapport spécial d’alerte des Commissaires aux comptes visé à l’article L.234-1 du Code de commerce ; – Délai de réunion de l’Assemblée Générale ; – Délibération sur les faits relevés par les Commissaires aux comptes dans le cadre de la procédure prévue à l’article L.234-1 du Code de commerce ; – Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ; – Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ; – Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ; – Constatation du non-renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléants de Monsieur Etienne Boris ; – Approbation de conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce ; – Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société.
Résolutions de la compétence de l’assemblée générale extraordinaire – Lecture du rapport du Conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire ; – Lecture des rapports spéciaux des commissaires aux comptes ; – Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider d’une réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions ; – Délégation de pouvoirs à conférer au Conseil d’administration à l’effet de procéder à un regroupement des actions de la Société par échange de titres ; – Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de bénéficiaires ; – Autorisation au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation des actions acquises par la Société dans le cadre de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce.
Résolution de la compétence de l’assemblée générale ordinaire – Pouvoir en vue d’accomplir les formalités.
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Résolutions
| Résolution |
Type |
Voix exprimées |
Résultat |
Mon vote |
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n°1 – Résolution 221086
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AGO
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0 %
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°2 – Résolution 221087
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AGO
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0 %
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°3 – Résolution 221088
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AGO
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°4 – Résolution 221089
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AGO
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°5 – Résolution 221090
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AGO
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°6 – Résolution 221091
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AGO
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°7 – Résolution 221092
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AGO
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°8 – Résolution 221093
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AGO
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°9 – Résolution 221094
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°10 – Résolution 221095
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°11 – Résolution 221096
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°12 – Résolution 221097
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°13 – Résolution 221098
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AGO
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0 %
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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