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AGO - 16/06/08 (ALTHEORA)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire ALTHEORA
16/06/08 Lieu
Publiée le 07/05/08 10 résolutions
Voir l'ordre du jour

Résolutions

Résolution Type Voix exprimées Résultat Mon vote
n°1 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Première résolution .— L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du directoire, du rapport du conseil de surveillance, du rapport du président du conseil de surveillance prévu à l’article L. 225-68 du Code de commerce et des rapports des commissaires aux comptes, approuve les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés le 31 décembre 2007, tels qu’ils lui ont été présentés, faisant apparaître une perte de 3.997.157 €, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

En conséquence, elle donne aux membres du conseil d’administration en fonction durant l’exercice écoulé quitus de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.

n°2 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Deuxième résolution.— L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du groupe et du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés, tels qu’ils lui ont été présentés, faisant apparaître une perte de 4.236.901 € (part du groupe), ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

n°3 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Troisième résolution .— L’assemblée générale, sur proposition du directoire, décide de reporter à nouveau la perte de l’exercice.

Conformément à la loi, l’assemblée générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.

n°4 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Quatrième résolution .— L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-86 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve successivement chacune des conventions qui y sont mentionnées.

n°5 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Cinquième résolution .— L’assemblée générale, connaissance prise du rapport spécial des commissaires aux comptes, approuve expressément les engagements pris par la société vis-à-vis de Monsieur Bruno ESTIENNE, président du directoire, en cas de cessation de ses fonctions salariées sur l’initiative de la société.

n°6 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Sixième résolution.— L’assemblée générale, connaissance prise du rapport spécial des commissaires aux comptes, approuve expressément les engagements pris par la société vis-à-vis de Monsieur Jean LAMIRAL, directeur général, en cas de cessation de ses fonctions salariées sur l’initiative de la société.

n°7 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Septième résolution .— L’assemblée générale, connaissance prise du rapport spécial des commissaires aux comptes, approuve expressément les engagements pris par la société vis-à-vis de Monsieur Robert RABEYRIN, directeur général, en cas de cessation de ses fonctions salariées sur l’initiative de la société.

n°8 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Huitième résolution.— L’assemblée générale fixe le montant global annuel des jetons de présence alloués au conseil de surveillance à la somme de soixante seize mille euros.

Cette décision s’applique pour l’exercice en cours et pour les exercices ultérieurs jusqu’à nouvelle décision de l’assemblée.

n°9 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Neuvième résolution .— L’assemblée générale, conformément à l’article L 225-209 du Code de commerce, après avoir pris connaissance du rapport du directoire, autorise ce dernier à opérer en bourse sur les actions de la société en vue d’en régulariser le cours ou d’attribuer des options d’achat aux salariés de la société

Ces opérations devront, dans toutes leurs parties, respecter les dispositions des articles L.225-209 et suivants du Code de commerce. Le prix maximum d’achat des actions est fixé à 25 € et à 15 € leur prix minimum de vente.

Cette autorisation est donnée pour dix-huit mois.

Le directoire informera l’assemblée générale des opérations réalisées en application de la présente décision.

n°10 – Résolution AGO 0 % - Votes clos

Dixième résolution .— L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités.

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