Ordre du jour

A titre ordinaire :
- Rapports du Conseil d’Administration et du Commissaire aux comptes ;
- Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025 (1ère résolution) ;
- Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 (2ème résolution) ;
- Apurement des pertes par imputation du solde du compte « Report à nouveau » sur le compte « Prime
d’émission » (3ème résolution) ;
- Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce (4ème résolution) ;
- Renouvellement du mandat de Monsieur Hervé Affagard, en qualité d’administrateur (5ème résolution) ;
- Renouvellement du mandat de Monsieur Claude Bertrand, en qualité d’administrateur (6ème résolution) ;
- Renouvellement du mandat de Madame Nadia Kamal, en qualité d’administrateur (7ème résolution);
- Renouvellement du mandat de Monsieur Jean-Marie Lefèvre, en qualité d’administrateur (8ème résolution)
- Renouvellement du mandat de Monsieur Jean Volatier, en qualité d’administrateur (9ème résolution);
- Renouvellement du mandat de Seventure Partners, en qualité d’administrateur (10ème résolution);
- Renouvellement du mandat de Bpifrance Investissement, en qualité d’administrateur (11ème résolution) ;
- Approbation des éléments de rémunération mentionnés à l’article L. 22-10-9 I du Code de commerce, en
application de l’article L. 22-10-34 du Code de commerce (12ème résolution) ;
- Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2025 au Président
du Conseil d’Administration (13ème résolution) ;
- Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2025 au Directeur
Général (14ème résolution);
- Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil d’Administration
(15ème résolution) ;
- Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général (16ème résolution) ;
- Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs (17ème résolution) ;
- Autorisation à donner au Conseil d’Administration en vue de l’achat par la Société de ses propres actions
(18ème résolution) ;
A titre extraordinaire :
- Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à une réduction de capital social par
annulation des actions auto-détenues (19ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital par
émission d’actions, de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution
de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec maintien du droit
préférentiel de souscription (20ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital par
émission d’actions, de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution
de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit
préférentiel de souscription par voie d’offre au public et faculté de conférer un droit de priorité
(21ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital,
dans la limite de 30% du capital social par an, par émission d’actions, de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription par voie d’offre à des investisseurs qualifiés ou à un cercle restreint d’investisseurs au sens de l’article L. 411-2 1° du Code monétaire et financier (22ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital par
émission d’actions, de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution
de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit
préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes répondant à des caractéristiques déterminées
(23ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital par
émission d’actions, de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution
de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec suppression du droit
préférentiel de souscription des actionnaires au profit de bénéficiaires dénommés (24ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre en
cas d’augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription (25ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet d’augmenter le capital par incorporation de
primes, réserves, bénéfices ou autres (26ème résolution) ;
- Délégation de compétence consentie au Conseil d’Administration en vue d’émettre des actions et des valeurs mobilières emportant augmentation de capital, en cas d’offre publique d’échange initiée par la Société
(27ème résolution) ;
- Délégation consentie au Conseil d’Administration en vue d’émettre des actions et des valeurs mobilières
emportant augmentation de capital en rémunération d’apports en nature (28ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet de décider toute opération de fusion-absorption,
scission ou apport partiel d’actifs (29ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration en vue d’augmenter le capital par émission d’actions,
de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance
et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital dans le cadre d’une opération de fusion-absorption, scission ou apport partiel d’actifs décidée en vertu de la délégation visée à la résolution précédente (30ème résolution) ;
- Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des délégations conférées
(31ème résolution) ;
- Autorisation au Conseil d’Administration à l’effet de consentir des options de souscription et/ou d’achat
d’actions (les « Options ») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit
d’une catégorie de personnes (32ème résolution) ;
- Délégation de compétence au Conseil d’Administration à l’effet d’émettre et d’attribuer des bons de souscription d’actions ordinaires (les « Bons ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes (33ème résolution) ;
- Autorisation au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions (les « AGA »),
existantes ou à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une catégorie de personnes (34ème résolution) ;
- Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des autorisations et des
délégations conférées au titre des 32ème à 34ème résolutions (35ème résolution) ;
- Délégation au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital par émission
d’actions ou de titres donnant accès au capital, réservés aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise avec
suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers (36ème résolution) ;
A titre ordinaire :
- Pouvoirs pour les formalités (37ème résolution).